Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAMPING CAR BOX GLOBAL CAMPING CAR PLATFORM
Moby Systems, SAS
J.L.B.H. France Evasion, SAS

Numéro de dépôt :
4074363
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CAMPING CAR BOX GLOBAL CAMPING CAR PLATFORM de Moby Systems

Présentation de la marque CAMPING CAR BOX GLOBAL CAMPING CAR PLATFORM

Déposée par voie électronique le 7 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moby Systems et la Société par Action Simplifiée (SAS) J.L.B.H. France Evasion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAMPING CAR BOX GLOBAL CAMPING CAR PLATFORM »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Moby Systems domicilié(e) 6 rue lionel terray - 92500 - Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) J.L.B.H. France Evasion domicilié(e) Lot 41, 66 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moby Systems, M. Sydney Drahy domicilié(e) 6 rue lionel terray - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Moby Systems a également déposé les autres marques suivantes : CityBox , PARKO , MOBY Touch


Moby Systems, SAS - 6 rue lionel terray - 92500 - Rueil-Malmaison - France - SIREN 5

J.L.B.H. France Evasion, SAS - Lot 41, 66 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Moby Systems, M. Sydney Drahy - 6 rue lionel terray - 92500 - Rueil-Malmaison - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674612 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Matériel informatique et logiciels conçus pour être utilisés avec des systèmes de navigation satellite et/ou GPS à des fins de navigation ; logiciels conçus pour être utilisés avec des planificateurs d'itinéraire, cartes électroniques et dictionnaires numériques à des fins de navigation et traduction ; logiciels de systèmes informatiques de voyage pour la prestation de conseils et/ou informations de voyage en matière de stations-service, parcs de stationnement, restaurants, concessionnaires automobiles et autres informations sur les voyages et les transports ; logiciels de gestion informatique pour le secteur du transport et de la circulation ; logiciels conçus pour visualiser des cartes électroniques ; cartes électroniques téléchargeables ; logiciels pour faire fonctionner des planificateurs d'itinéraire ; planificateurs d'itinéraire sous forme d'ordinateurs personnels de poche ; logiciels pour faire fonctionner des dictionnaires numériques électroniques ; dictionnaires numériques ; appareils de localisation, orientation et navigation, ainsi que systèmes de repérage universel (GPS), composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs GPS et/ou satellite, dispositifs d'interface de réseau, câbles de connexion et leurs parties et garnitures ; supports pour ordinateurs personnels de poche ; émetteurs radio et satellite, à savoir processeurs, téléphones portables et récepteur ; accessoires pour téléphones, à savoir dragonnes, kit mains libres et pochettes pour téléphones portables, chargeurs de batteries de téléphones mobiles, porte téléphone, porte MP3, porte GPS ; lecteur de code barre, code barre ; dispositifs, appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques de contrôle, de régulation, de diagnostic (non à usage médical), de simulation, de signalisation, de commande ; équipements et appareils pour la saisie, le traitement et la transmission des ; informations ; micro-ordinateurs industriels ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; écrans et moniteurs (matériel) pour ordinateurs ou pour postes de conduite ou de pilotage de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; cartes et boîtiers électroniques ; cartes d'acquisition de signaux et de communication pour micro-ordinateurs ; cartes à unités centrales de traitement (processeurs) ; calculateurs de vol pour aéronefs ; appareils de navigation (ordinateurs de bord) pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils de navigation par satellite pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; systèmes et dispositifs de localisation de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs par satellite et par antennes radio ; appareils et dispositifs de contrôle, de commande et de régulation du courant électrique et de circuits électriques pour véhicules terrestres, Solution de localisation de parking, solution de paiement de parking, horodateur ;

Abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie abonnements à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; abonnements à un centre de fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment abonnements ; radiotéléphonique ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnement à des services de transmissions de données par voies télématiques ; abonnement à des bases de données télématiques ; abonnements à des bases de données informatiques ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques notamment de fichiers d'images, de sons ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir: échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique ; services de diffusion d'informations commerciales, publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type ; Intranet) ; services de recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de collecte d'information pour des tiers ; sondages d'opinions ; diffusion d'informations commerciales, publicitaires par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite ; gérance administrative de lieux d'exposition ; service de parrainage publicitaire ;

Services de transmission de messages électroniques, les données étant compressées ou non comprimées ; services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication ; service de fourniture en ligne de photographies, d'images, de musique, de sons à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, à partir de sites Web MP3 sur Internet ; services de diffusion et de fourniture de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications, sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de communications, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance) téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences, transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations par voie radio télématique ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique ; service de diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de textes, de données, de sons ou d'images ; services de transmission de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages ; service de transmission d'images, d'images animées, de textes, de sons et de données par téléchargement ; .